Le séminaire de rentrée du SIEPS s’est tenu à l’Espace Hamelin, ce lundi 4 novembre 2024. Quelques 170 participants de tous horizons ont pu écouter et échanger avec les experts des administrations partenaires. – Isabelle CAMILIER, nouvelle cheffe du SBDU a ouvert le séminaire. Elle a souligné l’importance des échanges…
SEMINAIRE ANNUEL SIEPS 2024 4 novembre de 14h à 17h 17 rue de l’Amiral Hamelin, Paris 16ème L’exportation de produits stratégiques et de technologies sensibles est aujourd’hui confrontée à un environnement réglementaire de plus en plus complexe. Initialement axées sur la non-prolifération, les contraintes européennes et internationales se renforcent, notamment…
Le Service des biens à double usage (SBDU) a organisé lundi 17 juin 2024 à Bercy, la 10ème édition du Forum des Exportateurs (de biens à double usage). Ce Forum annuel a permis de réunir la majorité des entreprises exportatrices de produits stratégiques (300) ainsi que les syndicats (le SIEPS)…
Le 20 septembre 2023, s’est tenu le Séminaire Annuel du SIEPS sous le thème « Double Usage, Sanctions Economiques et Cryptologie ». Un échange riche et important entre opérateurs et administrations pour mieux se comprendre, s’entendre, travailler ensemble : Comprendre le cadre et percevoir les perspectives. Exposés croisés du SBDU (Marie Caroline VIEILLEMARD),…
DOUBLE USAGE, SANCTIONS ECONOMIQUES ET CRYPTOLOGIE BILAN ET PERSPECTIVES 20 SEPTEMBRE 2023 de 14h à 17h SIEPS, 17 rue de l’AMIRAL HAMELIN, Paris 16ème Télécharger le programme ici
SEMINAIRE ANNUEL SIEPS 2023 20 septembre de 14h à 17h 17 rue de l’Amiral Hamelin, Paris 16ème La complexité, la multiplication et la diversité des règlementations et sanctions économiques nationales, européennes et internationales, liées à l’exportation de produits stratégiques et de leur technologie, constituent un risque majeur pour tous les…
Le 30 janvier dernier a eu lieu, à son siège de Paris 16ème, l’AG annuelle du SIEPS. La nouvelle équipe de direction suivante a été nommée par l’Assemblée : Président : Emmanuel LARDEUX (AIR LIQUIDE) Président d’Honneur : Sandro ZERO (StudioZero) Vice-Président Trésorier : Alexis BURNEL (ORANO) Vice-Présidente Secrétaire : Marianne ESTEVE (LA POSTE) Délégué…
La douane a publié la carte interactive ci-dessous des restrictions commerciales. http://douane.gouv.fr/articles/a10914-restrictions-commerciales-a-l-encontre-de-certains-pays Cet outil, régulièrement actualisé, permet aux opérateurs qui souhaitent importer ou exporter d’identifier les pays, les marchandises, les personnes et les entités visés par des mesures de sanction. Cette carte interactive propose également une consultation de l’ensemble des…
REFONTE du RÈGLEMENT DOUBLE USAGE Le 28 Septembre 2016 la Commission Européenne a proposé une refonte du règlement européen pour les exportations Double Usage. Bien au-delà de la mission de l’actuel règlement ayant comme objet la non-prolifération d’armes de destruction massive, la proposition de la Commission élargie le scope du règlement…
